Règlements

Projet éducatif et pédagogique (PEPE) I 2019-2022

Intro
L’éducation chrétienne
La formation
La pédagogie
L’éducation relationnelle et citoyenne
La formation culturelle

Projet d’établissement I 2019-2022

Les actions directement liées au plan de pilotage
La reconduction des actions existantes
Le Plan d’Actions Collectives (PAC) spécifique au 1er degré
Ressources mobilisables pour le soutien des élèves en difficultés d’apprentissage

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Règlement général des études (RGE) I 2021-2022

Intro
Les informations communiquées en début d’année scolaire
Le processus d'apprentissage
L'organisation des stages
L’évaluation
La communication des évaluations
Le conseil de classe
Les délibérations
Le conseil de guidance du 1er degré
La sanction des études
Les contacts entre l'école et les parents
Divers

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Règlement d'ordre intérieur (ROI) I 2021-2022

L'inscription
Les conséquences de l'inscription
La vie au quotidien
Les contraintes de l'éducation
Les sanctions
Le traitement des données personnelles
Divers
Dispositions finales
       Annexe 1 : article 100 du décret « Missions » du 24 juillet 1997
       Annexe 2 : complément au ROI reprenant les aménagements liés à la situation sanitaire en cours pour la rentrée du 1er septembre 2020

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Déclaration de protection à l’égard des données personnelles
des élèves et des parents ou responsables légaux I 2021-2022

Pourquoi une déclaration de protection de la vie privée ?
Que signifie traitement des données personnelles ?
Qui traite vos données ?
Engagement de l’établissement
Les données personnelles que nous collectons
Finalités que nous poursuivons
Base légale de traitement des données personnelles
Utilisation de caméras
Quels sont vos droits ?
Combien de temps conservons-nous vos données ?
Sécurité
Modifications à ces règles

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