Règlements

Projet éducatif et pédagogique (PEPE) I 2022-2025

Intro
L’éducation chrétienne
La formation
La pédagogie
L’éducation relationnelle et citoyenne
La formation culturelle

Projet d’établissement I 2022-2025

Les actions directement liées au plan de pilotage
La reconduction des actions existantes
Le Plan d’Actions Collectives (PAC) spécifique au 1er degré commun
Ressources mobilisables pour le soutien des élèves en difficultés d’apprentissage

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Règlement général des études (RGE) I 2022-2023

Intro
Les informations communiquées en début d’année scolaire
Le processus d'apprentissage
L'organisation des stages
L’évaluation
La communication des évaluations
Le conseil de classe
Les délibérations
Le conseil de guidance du 1er degré
La sanction des études
Les contacts entre l'école et les parents
Divers

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Règlement d'ordre intérieur (ROI) I 2022-2023

L'inscription
Les conséquences de l'inscription
La vie au quotidien
Les contraintes de l'éducation
Les sanctions
Le traitement des données personnelles
Divers
Dispositions finales
       Annexe 1 : articles 1.7.2-1 à 1.7.2-3 du Codex
       Annexe 2 : règles spécifiques à l’usage de la plateforme TEAMS dans le cadre de la scolarité de l’élève

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Déclaration de protection à l’égard des données personnelles
des élèves et des parents ou responsables légaux I 2022-2023

Pourquoi une déclaration de protection de la vie privée ?
Que signifie traitement des données personnelles ?
Qui traite vos données ?
Engagement de l’établissement
Les données personnelles que nous collectons
Finalités que nous poursuivons
Base légale de traitement des données personnelles
Utilisation de caméras
Quels sont vos droits ?
Combien de temps conservons-nous vos données ?
Sécurité
Modifications à ces règles

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